Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RPCC (Ré-entrainement Professionnel Comportemental et Cognitif)
Numéro de dépôt :
4182746
Date de dépôt :
22/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque RPCC (Ré-entrainement Professionnel Comportemental et Cognitif)
Déposée par voie électronique le 22 mai 2015 par l'association loi 1901 CLUB ARIHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RPCC (Ré-entrainement Professionnel Comportemental et Cognitif) »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLUB ARIHM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681940 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19